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Unité lexicale droit d’auteur

Unité lexicale droit d’auteur

    droit d’auteurnommasculin
    Droit exclusif de l’auteur d’une œuvre artistique, littéraire ou scientifique quant à l’intégrité de son œuvre et aux redevances;(par ext.)(généralement au plur.)redevance.

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Ce mot fait partie de la liste orthographique du primaire (#listeNomComplet#) du ministère de l’Éducation et de l'Enseignement supérieur (MEES) du Québec, élaborée en collaboration avec le Centre d’analyse et de traitement informatique du français québécois (CATIFQ) de l’Université de Sherbrooke.

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